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Brevet européen · EP2990202 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2990202
Numéro de demande
EP15002438
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 août 2015
Publié
2 mars 2016
Délivré
7 nov. 2018
Radié
23 mars 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B41F 11/02 (2006.01)
B41F 7/02 (2006.01)
B41F 7/40 (2006.01)
B41F 7/26 (2006.01)
Priorité
JP 2014174856 29.08.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mars 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.03.2023

  2. 7 nov. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.11.2018

Parties

Titulaire

KOMORI CORPORATION

Komori Corporation

11-1, Azumabashi 3-chome, Sumida-ku Tokyo, JP

Mandataire

Luchs & Partner Patentanwälte

Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich

Inventeur

Kamoda, Hiroyoshi

Tsukuba-shi, Ibaraki, JP

Kawase, Taichi

Tsukuba-shi, Ibaraki, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.