BEFESTIGUNGSSTRUKTUR FÜR KABELBAUM

Brevet européen · EP2990270 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2990270
Numéro de demande
EP15182374
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 août 2015
Publié
2 mars 2016
Délivré
7 juin 2017
Radié
31 août 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60R 16/02 (2006.01)
H02G 3/04 (2006.01)
H02G 3/32 (2006.01)
Priorité
JP 2014172254 27.08.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mars 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.03.2019

  2. 7 juin 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.06.2017

Parties

Titulaire

TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA

1, Toyota-cho, Toyota-shi, Aichi-ken 471-8571, JP

AISIN AW CO., LTD.

10, Takane Fujii-cho, Anjo-shi, Aichi 444-1192, JP

Inventeur

TSUBOI, Hiroki

Aichi-ken, 471-8571, JP

TAKEUCHI, Taketo

Aichi-ken, 444-1192, JP

OGISU, Takafumi

Aichi-ken, 444-1192, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.