FAHRZEUG
Brevet européen · EP2990319 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2990319
- Numéro de demande
- EP14724498
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 avr. 2014
- Publié
- 2 mars 2016
- Délivré
- 21 août 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 23 avr. 2034
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- B62K 5/00 (2013.01)B60G 5/02 (2006.01)B62K 5/01 (2013.01)B62K 5/02 (2013.01)B62K 5/027 (2013.01)B62K 5/05 (2013.01)B62K 5/08 (2006.01)
- Priorité
- ES 201300382 24.04.2013
- Demande PCT
- PCT/ES2014/070363 24.04.2014
- Publication PCT
- WO2014/174140 30.10.2014
- Langue du dépôt
- espagnol
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 04.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 21 août 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.08.2019
Parties
Inventeur
Saracho Rotaeche, Luis Maria
01006 Vitoria, ES
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.