VERBUNDSTOFF UND FORMKÖRPER
Brevet européen · EP2990380 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2990380
- Numéro de demande
- EP14788527
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 avr. 2014
- Publié
- 2 mars 2016
- Délivré
- 19 sept. 2018
- Radié
- 30 avr. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08J 5/00 (2006.01)B82Y 30/00 (2011.01)C08J 5/04 (2006.01)D06M 11/74 (2006.01)D06M 101/40 (2006.01)
- Priorité
- JP 2013091518 24.04.2013JP 2013091519 24.04.2013JP 2013098904 08.05.2013JP 2013098905 08.05.2013
- Demande PCT
- PCT/JP2014/061395 23.04.2014
- Publication PCT
- WO2014/175319 30.10.2014
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 nov. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.11.2019
- 19 sept. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.09.2018
Parties
Inventeur
KOMUKAI, Takuji
Osaka-shi Osaka 556-0022, JP
ONIZUKA, Maki
Osaka-shi Osaka 556-0022, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.