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Brevet européen · EP2990668 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2990668
- Numéro de demande
- EP14788022
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 avr. 2014
- Publié
- 2 mars 2016
- Délivré
- 30 août 2017
- Radié
- 30 avr. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16C 9/02 (2006.01)F16C 33/10 (2006.01)F16C 17/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2013093842 26.04.2013JP 2014032101 21.02.2014
- Demande PCT
- PCT/JP2014/061697 25.04.2014
- Publication PCT
- WO2014/175426 30.10.2014
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 nov. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.11.2018
- 30 août 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.08.2017
Parties
Titulaire
Inventeur
ASHIHARA, Katsuhiro
Toyota-shi Aichi 471-8502, JP
KAJIKI, Yuichiro
Toyota-shi Aichi 471-8502, JP
TAKATA, Hiroki
Toyota-shi Aichi 471-8502, JP
HONDA, Akihiro
Toyota-shi Aichi 471-8571, JP
MURAKAMI, Motoichi
Toyota-shi Aichi 471-8571, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.