KAPAZITIVER DRUCKSENSOR
Brevet européen · EP2990773 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2990773
- Numéro de demande
- EP14864736
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 nov. 2014
- Publié
- 2 mars 2016
- Délivré
- 4 août 2021
- Radié
- 25 juin 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01L 9/12 (2006.01)G01L 19/04 (2006.01)G01L 19/14 (2006.01)G01L 19/00 (2006.01)G01L 9/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2013243381 25.11.2013JP 2013243383 25.11.2013
- Demande PCT
- PCT/JP2014/081104 25.11.2014
- Publication PCT
- WO2015/076414 28.05.2015
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 8 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 08.05.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 15 juin 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 15.06.2022
- 10 août 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 10.08.2021
- 4 août 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.08.2021
Parties
Mandataire
3013 Bern
Inventeur
Kyoto-shi Kyoto 601-8116, JP
Kyoto-shi Kyoto 601-8116, JP
Kyoto-shi Kyoto 601-8116, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.