DRUCKSCHALTER UND SCHALTMODUL

Brevet européen · EP2991089 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2991089
Numéro de demande
EP14788222
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 avr. 2014
Publié
2 mars 2016
Délivré
4 avr. 2018
Radié
30 avr. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01H 13/52 (2006.01)
H01H 13/48 (2006.01)
H01H 13/85 (2006.01)
Priorité
JP 2013094409 26.04.2013
Demande PCT
PCT/JP2014/061774 25.04.2014
Publication PCT
WO2014/175446 30.10.2014
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 nov. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.11.2018

  2. 4 avr. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.04.2018

Parties

Titulaire

Citizen Electronics Co., Ltd.

23-1 Kamikurechi 1-chome, Fujiyoshida-shi, Yamanashi 403-0001, JP

Citizen Watch Co. Ltd.

Citizen Watch Co., Ltd.

1-12, Tanashicho 6-chome Nishitokyo-shi, Tokyo 188-8511, JP

Inventeur

WATANABE, Shinsuke

Fujiyoshida-shi Yamanashi 403-0001, JP

OKUMA, Satoshi

Fujiyoshida-shi Yamanashi 403-0001, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.