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Brevet européen · EP2991169 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2991169
- Numéro de demande
- EP14182437
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 août 2014
- Publié
- 2 mars 2016
- Délivré
- 31 janv. 2018
- Radié
- 31 août 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01R 13/64 (2006.01)H01R 43/18 (2006.01)//H01R 12/70 (2011.01)//H01R 13/627 (2006.01)//H01R 13/6593 (2011.01)//H01R 27/02 (2006.01)//H01R 43/26 (2006.01)//H01R 43/16 (2006.01)*H01R 107/00 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mars 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.03.2019
- 31 janv. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.01.2018
Parties
Inventeur
van den Brink, Ruud
6641 LN Beuningen, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.