PROCÉDÉ DE DÉCODAGE D'IMAGES
Brevet européen · EP2991350 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2991350
- Numéro de demande
- EP15184700
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 nov. 2012
- Publié
- 2 mars 2016
- Délivré
- 4 janv. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 5 nov. 2032
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- H04N 19/117 (2014.01)H04N 19/463 (2014.01)H04N 19/18 (2014.01)H04N 19/48 (2014.01)H04N 19/467 (2014.01)
- Priorité
- FR 1160114 07.11.2011
- Divisionnaire de
- EP12794437
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 2 déc. 2022
Adresse modifiée
- Titulaire
- Dolby International AB, Mr. Treublaan 7, 1097 DP Amsterdam, Pays-Bas → Dolby International AB, 77 Sir John Rogerson¿s Quay, Block C, Grand Canal Docklands, Dublin D02 VK60, Irlande
Publié dans Swissreg le 02.12.2022
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 11 mai 2022
Adresse modifiée
Publié dans Swissreg le 11.05.2022
- 11 mai 2022
Adresse modifiée
- Titulaire
- Dolby International AB, Apollo Building, 3E, Herikerbergweg 1-35, 1101 CN Amsterdam Zuidoost, Pays-Bas → Dolby International AB, Mr. Treublaan 7, 1097 DP Amsterdam, Pays-Bas
Publié dans Swissreg le 11.05.2022
- 4 janv. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.01.2017
Parties
Inventeur
35760 Saint Gregoire, FR
35740 Pace, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.