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Brevet européen · EP2991432 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2991432
- Numéro de demande
- EP15190585
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 juil. 2008
- Publié
- 2 mars 2016
- Délivré
- 13 sept. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 2 juil. 2028
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- H04W 74/08 (2009.01)H04W 88/00 (2009.01)H04W 76/02 (2009.01)
- Priorité
- US 835782 08.08.2007
- Divisionnaire de
- EP08779410
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 8 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 08.08.2022
- 14 sept. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 14.09.2017
- 13 sept. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.09.2017
Parties
Titulaire
164 83 Stockholm, SE
Inventeur
SE-167 57 Bromma, SE
SE-170 69 Solna, SE
SE-112 23 Stockholm, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.