GARSYSTEM
Brevet européen · EP2991450 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2991450
- Numéro de demande
- EP15181321
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 août 2015
- Publié
- 2 mars 2016
- Délivré
- 23 sept. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 17 août 2035
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- H05B 6/64 (2006.01)A47J 36/02 (2006.01)A47J 27/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 102014112423 29.08.2014
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 29 janv. 2025
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Cosmovici Intellectual Property Sàrl, 4 Rue du Commerce, 1204 Genève → Cosmovici Intellectual Property, Rue de la Corraterie 5, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 29.01.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 7 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 07.09.2022
- 18 juin 2021
Adresse modifiée
- Mandataire
- Cosmovici Intellectual Property Sàrl, 14 rue du Rhône, 1204 Genève → Cosmovici Intellectual Property Sàrl, 4 Rue du Commerce, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 18.06.2021
- 25 sept. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Cosmovici Intellectual Property Sàrl, 14 rue du Rhône, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 25.09.2020
1 entrée antérieure
- 23 sept. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.09.2020
Parties
Titulaire
33332 Gütersloh, DE
Mandataire
1204 Genève
Inventeur
32257 Bünde, DE
32051 Herford, DE
33378 Rheda-Wiedenbrück, DE
33120 Hiddenhausen, DE
32130 Enger, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.