VERDAMPFBARES MATERIAL
Brevet européen · EP2991510 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2991510
- Numéro de demande
- EP14721837
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 mai 2014
- Publié
- 9 mars 2016
- Délivré
- 16 oct. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 1 mai 2034
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- A24B 15/10 (2006.01)A24B 15/16 (2006.01)A24F 47/00 (2006.01)A61M 15/06 (2006.01)
- Priorité
- EP 13166239 02.05.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/058989 02.05.2014
- Publication PCT
- WO2014/177693 06.11.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 2 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2023
- 16 oct. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.10.2019
Parties
Inventeur
YILMAZ, Ugurhan
Southampton S052 9DR, GB
BANKS, Geoff
County Antrim BT43 5HG, GB
CRAWFORD, Kelly
County Antrim BT44 9DL, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.