VERDAMPFBARES MATERIAL UND KAPSEL
Brevet européen · EP2991511 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2991511
- Numéro de demande
- EP14725379
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 mai 2014
- Publié
- 9 mars 2016
- Délivré
- 16 sept. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 1 mai 2034
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- A24B 13/02 (2006.01)A24B 15/167 (2020.01)
- Priorité
- EP 13166240 02.05.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/058993 02.05.2014
- Publication PCT
- WO2014/177696 06.11.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 9 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 09.07.2025
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 5 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 05.10.2022
- 13 oct. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 13.10.2021
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
1 entrée antérieure
- 16 sept. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.09.2020
Parties
Inventeur
Southampton S052 9DR, GB
54290 Trier, DE
CH-1223 Cologny
Ballymena Co Antrim BT42 1GL, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.