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Brevet européen · EP2991512 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2991512
Numéro de demande
EP14725378
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 mai 2014
Publié
9 mars 2016
Délivré
9 janv. 2019
Radié
31 mai 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A24D 1/14 (2006.01)
A24F 47/00 (2006.01)
A61M 15/00 (2006.01)
Priorité
EP 13166198 02.05.2013
Demande PCT
PCT/EP2014/058982 02.05.2014
Publication PCT
WO2014/177687 06.11.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 déc. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.12.2019

  2. 9 janv. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.01.2019

Parties

Titulaire

JT International SA

8 rue Kazem Radjavi, 1202 Geneva

Inventeur

YILMAZ, Ugurhan

54329 Konz, DE

JOHAENTGES, Thomas

54338 Schweich, DE

SUZUKI, Toshifumi

CH-1223 Cologny

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.