BEHÄLTER

Brevet européen · EP2991536 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2991536
Numéro de demande
EP13821123
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 déc. 2013
Publié
9 mars 2016
Délivré
15 mars 2017
Radié
31 déc. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 1/00 (2006.01)
A61B 1/015 (2006.01)
Priorité
GB 201307793 30.04.2013
GB 201313698 31.07.2013
Demande PCT
PCT/GB2013/053382 20.12.2013
Publication PCT
WO2014/177822 06.11.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juil. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.07.2018

  2. 15 mars 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.03.2017

Parties

Titulaire

Meditech Endoscopy Limited

C/o Smith Craven Tapton Park Innovation Centre Brimington Road, Tapton, S41 0TZ, GB

Inventeur

RAMSEY, Peter

Chesterfield S41 0TZ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.