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Brevet européen · EP2991543 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2991543
- Numéro de demande
- EP14738919
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 avr. 2014
- Publié
- 9 mars 2016
- Délivré
- 5 juin 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 15 avr. 2034
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- A61B 1/00 (2006.01)G02B 21/02 (2006.01)G02B 21/36 (2006.01)A61B 3/14 (2006.01)A61B 1/227 (2006.01)A61B 1/303 (2006.01)A61B 3/12 (2006.01)A61B 5/00 (2006.01)G03B 17/56 (2006.01)
- Priorité
- TR 201305176 02.05.2013
- Demande PCT
- PCT/TR2014/000114 16.04.2014
- Publication PCT
- WO2014/178806 06.11.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mars 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- BOVARD SA Neuchâtel Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Beaux-Arts 8, 2000 Neuchâtel → BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Beaux-Arts 8, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 20.03.2026
- 9 févr. 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- BOVARD SA Neuchâtel, Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → BOVARD SA Neuchâtel Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Beaux-Arts 8, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 09.02.2026
- 8 mai 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.04.2025 → 30.04.2026
Publié dans Swissreg le 08.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 25 avr. 2022
Mandataire radié
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel (supprimé)
Publié dans Swissreg le 25.04.2022
- 25 avr. 2022
Transféré
- Titulaire
- Yetik, Hüseyin, Beyaz Lale Sokak Novus Residence No:4/2, D-1 Blok Daire:26 Ataköy 2-5-6 Bakirköy, Istanbul, Turquie → Istanbul Üniversitesi - Cerrahpasa Rektörlügü, Üniversite, Istanbul Ünv. Cerrahpasa Avcilar Kampüsü, 34320 Avcilar, Istanbul, Turquie
- Mandataire
- BOVARD SA Neuchâtel, Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 25.04.2022
- 14 sept. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 14.09.2019
1 entrée antérieure
- 5 juin 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.06.2019
Parties
Mandataire
Inventeur
Istanbul, TR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.