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Brevet européen · EP2991565 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2991565
Numéro de demande
EP14722704
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 mai 2014
Publié
9 mars 2016
Délivré
26 juin 2019
Fin de la protection au plus tard
1 mai 2034
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
A61B 17/22 (2006.01)
A61M 25/10 (2013.01)
A61B 17/3207 (2006.01)
Priorité
US 201361818592 P 02.05.2013
Demande PCT
PCT/GB2014/051385 02.05.2014
Publication PCT
WO2014/177893 06.11.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  2. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  3. 1 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2023

  4. 8 mai 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 08.05.2023

  5. 23 août 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 23.08.2019

  6. 26 juin 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.06.2019

Parties

Titulaire

Veryan Medical Limited

c/o Manches LLP 9400 Garsington Road Oxford Business Park, Oxford OX4 2HN, GB

Mandataire

VALIPAT c/o BOVARD LTD

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

MCMAHON, Tony

Quin County Clare V95 PX58, IE

YEO, Nicholas

Barns Green Horsham RH13 0QJ, GB

BURKE, Martin G.

Horsham West Sussex RH13 6LW, GB

HERATY, Kevin B.

Bushy Park, Galway County Galway H91 DX5Y, IE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.