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Brevet européen · EP2991588 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2991588
- Numéro de demande
- EP14791609
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 mars 2014
- Publié
- 9 mars 2016
- Délivré
- 12 oct. 2022
- Radié
- 25 oct. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 2/24 (2006.01)
- Priorité
- US 201361819232 P 03.05.2013
- Demande PCT
- PCT/US2014/032283 29.03.2014
- Publication PCT
- WO2014/178971 06.11.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2023
- 23 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 23.08.2023
- 12 oct. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.10.2022
Parties
Inventeur
MATHENY, Robert G.
Norcross, GA 30092, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.