SAUGFÄHIGES KLEIDUNGSSTÜCK

Brevet européen · EP2991605 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2991605
Numéro de demande
EP14791015
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 mai 2014
Publié
9 mars 2016
Délivré
25 mars 2020
Radié
7 mai 2025
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
A61F 13/49 (2006.01)
A61F 13/496 (2006.01)
A61L 15/46 (2006.01)
A61F 13/494 (2006.01)
A61F 13/532 (2006.01)
Priorité
US 201361819527 P 03.05.2013
Demande PCT
PCT/CA2014/000389 02.05.2014
Publication PCT
WO2014/176677 06.11.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 mai 2025

    Date de radiation

    Date de radiation
    31.05.2020 → 07.05.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité → Opposition

    Publié dans Swissreg le 07.05.2025

  2. 19 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.10.2022

  3. 23 déc. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2020

  4. 25 mars 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.03.2020

Parties

Titulaire

Knix Wear Inc.

70 Claremont Street, Toronto ON M6J 2M5, CA

Inventeur

GRIFFITHS, Joanna

Toronto, Ontario M6J 2M5, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.