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Brevet européen · EP2991806 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2991806
- Numéro de demande
- EP14724023
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 avr. 2014
- Publié
- 9 mars 2016
- Délivré
- 22 mars 2017
- Radié
- 30 avr. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B25B 5/12 (2006.01)B25B 5/06 (2006.01)B25B 7/12 (2006.01)B25B 5/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102013104413 30.04.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/058683 29.04.2014
- Publication PCT
- WO2014/177539 06.11.2014
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 nov. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.11.2017
- 22 mars 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.03.2017
Parties
Inventeur
RÖSCH, Hans
74376 Gemmrigheim, DE
KLEIN, Thomas
74354 Besigheim, DE
KLÖPFER, Gerhard
74385 Pleidelsheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.