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Brevet européen · EP2991899 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2991899
- Numéro de demande
- EP14791218
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 avr. 2014
- Publié
- 9 mars 2016
- Délivré
- 6 juin 2018
- Radié
- 30 avr. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B64D 11/06 (2006.01)
- Priorité
- US 201361817259 P 29.04.2013US 201361858073 P 24.07.2013US 201461976461 P 07.04.2014
- Demande PCT
- PCT/US2014/035932 29.04.2014
- Publication PCT
- WO2014/179348 06.11.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 nov. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.11.2019
- 6 juin 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.06.2018
Parties
Inventeur
NABIH, Najd
Huntington Beach, CA 92647, US
REAMS, Edward
Huntington Beach, CA 92647, US
SAVIAN, Scott
Huntington Beach, CA 92647, US
ZARROUATI, Olivier
F-78373 Plaisir Cedex, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.