MODULE DE MACHINE DE BOTTELAGE ET MACHINE EQUIPEE D'UN TEL MODULE
Brevet européen · EP2991902 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2991902
- Numéro de demande
- EP14729385
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 avr. 2014
- Publié
- 9 mars 2016
- Délivré
- 10 juil. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 23 avr. 2034
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- B65B 13/18 (2006.01)B65B 13/26 (2006.01)B65B 65/02 (2006.01)
- Priorité
- FR 1354095 03.05.2013
- Demande PCT
- PCT/FR2014/050992 24.04.2014
- Publication PCT
- WO2014/177791 06.11.2014
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 8 févr. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Kappelestrasse 15, 9492 Eschen, Liechtenstein → Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG, Kappelestrasse 17, 9492 Eschen, Liechtenstein
Publié dans Swissreg le 08.02.2023
- 5 sept. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Kappelestrasse 15, 9492 Eschen, Liechtenstein
Publié dans Swissreg le 05.09.2019
- 10 juil. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.07.2019
Parties
Inventeur
LECHEVALIER, Eric
F-76200 Dieppe, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.