BEHÄLTERVERSCHLUSS
Brevet européen · EP2991913 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2991913
- Numéro de demande
- EP14791028
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 avr. 2014
- Publié
- 9 mars 2016
- Délivré
- 18 avr. 2018
- Radié
- 30 avr. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 43/02 (2006.01)B65D 43/08 (2006.01)B65D 77/20 (2006.01)
- Priorité
- US 201361819401 P 03.05.2013
- Demande PCT
- PCT/US2014/035837 29.04.2014
- Publication PCT
- WO2014/179287 06.11.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 nov. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.11.2018
- 18 avr. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.04.2018
Parties
Inventeur
MINNETTE, Jeffrey C.
Evansville, Indiana 47725, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.