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Brevet européen · EP2991992 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2991992
- Numéro de demande
- EP14726420
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 avr. 2014
- Publié
- 9 mars 2016
- Délivré
- 25 juil. 2018
- Radié
- 18 nov. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07D 498/04 (2006.01)C07D 513/04 (2006.01)C07D 519/00 (2006.01)A61K 31/424 (2006.01)A61K 31/429 (2006.01)A61K 31/4353 (2006.01)A61P 31/04 (2006.01)
- Priorité
- WO PCT/IB2013/053472 02.05.2013
- Demande PCT
- PCT/IB2014/061099 30.04.2014
- Publication PCT
- WO2014/178008 06.11.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 nov. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.11.2021
- 25 juil. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.07.2018
Parties
Inventeur
ENDERLIN-PAPUT, Stephanie
CH-4123 Allschwil
HUBSCHWERLEN, Christian
F-68480 Durmenach, FR
RUEEDI, Georg
CH-4123 Allschwil
ZUMBRUNN, Cornelia
CH-4123 Allschwil
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.