EXPRESSIONSVERFAHREN

Brevet européen · EP2992104 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2992104
Numéro de demande
EP14721474
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 avr. 2014
Publié
9 mars 2016
Délivré
17 avr. 2019
Fin de la protection au plus tard
28 avr. 2034
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
C12N 15/85 (2006.01)
C07K 16/06 (2006.01)
C07K 16/30 (2006.01)
C07K 16/00 (2006.01)
Priorité
GB 201308017 03.05.2013
GB 201320339 18.11.2013
Demande PCT
PCT/GB2014/000165 29.04.2014
Publication PCT
WO2014/177826 06.11.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.05.2026

  2. 2 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.05.2025

  3. 8 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.05.2024

  4. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  5. 17 avr. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.04.2019

Parties

Inventeur

SAUNDERS, Fay Louise

Billingham TS23 1LH, GB

DODDS, Anna Louise

Billingham TS23 1LH, GB

BAYARD, Adeline Marie Geraldine

Billingham TS23 1LH, GB

KARA, Bhupendra Vallabh

Herts SG1 2NY, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.