EXPRESSIONSVERFAHREN
Brevet européen · EP2992104 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2992104
- Numéro de demande
- EP14721474
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 avr. 2014
- Publié
- 9 mars 2016
- Délivré
- 17 avr. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 28 avr. 2034
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- C12N 15/85 (2006.01)C07K 16/06 (2006.01)C07K 16/30 (2006.01)C07K 16/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 201308017 03.05.2013GB 201320339 18.11.2013
- Demande PCT
- PCT/GB2014/000165 29.04.2014
- Publication PCT
- WO2014/177826 06.11.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 11.05.2026
- 2 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 02.05.2025
- 8 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 08.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 17 avr. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.04.2019
Parties
Inventeur
SAUNDERS, Fay Louise
Billingham TS23 1LH, GB
DODDS, Anna Louise
Billingham TS23 1LH, GB
BAYARD, Adeline Marie Geraldine
Billingham TS23 1LH, GB
KARA, Bhupendra Vallabh
Herts SG1 2NY, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.