LEGIERUNGSZUSAMMENSETZUNG

Brevet européen · EP2992120 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2992120
Numéro de demande
EP14721956
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 mai 2014
Publié
9 mars 2016
Délivré
1 mars 2017
Radié
31 mai 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C22C 19/05 (2006.01)
Priorité
GB 201308070 03.05.2013
Demande PCT
PCT/GB2014/051384 02.05.2014
Publication PCT
WO2014/177892 06.11.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 déc. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.12.2017

  2. 1 mars 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.03.2017

Parties

Inventeur

ROBERTS, Stephen

Stone Staffordshire ST15 8YH, GB

THOMSON, Rachel, Clare

Loughborough Leicestershire LE11 2DH, GB

YANG, Yujin

Loughborough Leicestershire LE11 2NW, GB

LEESE, Ryan

Stoke-on-Trent Staffordshire ST4 8YE, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.