GASEINLASS FÜR EINE SOEC-EINHEIT
Brevet européen · EP2992125 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2992125
- Numéro de demande
- EP13719568
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 mai 2013
- Publié
- 9 mars 2016
- Délivré
- 25 oct. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 1 mai 2033
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- C25B 9/00 (2006.01)C25B 9/18 (2006.01)H01M 8/02 (2016.01)C25B 15/08 (2006.01)H01M 8/24 (2016.01)H01M 8/12 (2016.01)H01M 8/124 (2016.01)H01M 8/0258 (2016.01)H01M 8/2483 (2016.01)H01M 8/2428 (2016.01)
- Demande PCT
- PCT/EP2013/059131 02.05.2013
- Publication PCT
- WO2014/177212 06.11.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 25 oct. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.10.2017
Parties
Inventeur
HEIREDAL-CLAUSEN, Thomas
DK-2100 Copenhagen Ø, DK
BUCHHOLTZ FREDERIKSEN, Casper
DK-3080 Tikøb, DK
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.