WASCHMASCHINE MIT WÄRMEPUMPE
Brevet européen · EP2992132 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2992132
- Numéro de demande
- EP13721947
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 avr. 2013
- Publié
- 9 mars 2016
- Délivré
- 26 févr. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 29 avr. 2033
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- D06F 39/00 (2020.01)D06F 39/04 (2006.01)A47L 15/42 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/EP2013/059000 30.04.2013
- Publication PCT
- WO2014/177192 06.11.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 26 févr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.02.2020
Parties
Inventeur
CAVARRETTA, Francesco
I-33080 Porcia (PN), IT
VIGNOCCHI, Massimiliano
I-33080 Porcia (PN), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.