KRÜMEL AUS ZELLSTOFF
Brevet européen · EP2992140 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2992140
- Numéro de demande
- EP14725029
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 mai 2014
- Publié
- 9 mars 2016
- Délivré
- 19 avr. 2017
- Radié
- 31 mai 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D21H 13/26 (2006.01)D21H 15/02 (2006.01)D21H 17/63 (2006.01)D21H 17/66 (2006.01)D21H 17/67 (2006.01)D21H 17/68 (2006.01)F16D 69/02 (2006.01)D01F 6/60 (2006.01)
- Priorité
- EP 13166448 03.05.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/058981 02.05.2014
- Publication PCT
- WO2014/177686 06.11.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 déc. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.12.2017
- 19 avr. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.04.2017
Parties
Inventeur
HEIJMANS, Rudy
NL-6815 DA Arnhem, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.