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Brevet européen · EP2992149 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2992149
- Numéro de demande
- EP14790998
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 avr. 2014
- Publié
- 9 mars 2016
- Délivré
- 6 nov. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 29 avr. 2034
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- B32B 27/00 (2006.01)B32B 15/04 (2006.01)B32B 27/06 (2006.01)B32B 27/30 (2006.01)B32B 27/32 (2006.01)B32B 27/40 (2006.01)B32B 27/34 (2006.01)B32B 37/02 (2006.01)B32B 37/12 (2006.01)B32B 38/04 (2006.01)B32B 3/26 (2006.01)E04F 13/08 (2006.01)E04F 15/02 (2006.01)E04F 13/18 (2006.01)E04F 15/10 (2006.01)
- Priorité
- CN 201320232217 U 02.05.2013CN 201310158946 02.05.2013US 201414260958 24.04.2014
- Demande PCT
- PCT/US2014/036124 30.04.2014
- Publication PCT
- WO2014/179437 06.11.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 31 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 31.10.2022
- 22 sept. 2021
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 5 févr. 2021
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 05.02.2021
- 18 nov. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.11.2020
1 entrée antérieure
- 6 nov. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.11.2019
Parties
Inventeur
Zhangjiagang City Jiangsu 215626, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.