DREHRIEGELVERSCHLUSS
Brevet européen · EP2992154 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2992154
- Numéro de demande
- EP14716233
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 mars 2014
- Publié
- 9 mars 2016
- Délivré
- 23 août 2017
- Radié
- 31 mars 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E05C 3/04 (2006.01)E05B 1/00 (2006.01)E05B 63/06 (2006.01)
- Priorité
- DE 202013004046 U 02.05.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/000694 15.03.2014
- Publication PCT
- WO2014/177237 06.11.2014
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.10.2018
- 23 août 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.08.2017
Parties
Titulaire
Inventeur
RAMSAUER, Dieter
58332 Schwelm, DE
VELTEN, Matthias
53804 Much, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.