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Brevet européen · EP2992185 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2992185
Numéro de demande
EP14729031
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 avr. 2014
Publié
9 mars 2016
Délivré
27 juin 2018
Radié
30 avr. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F01D 25/16 (2006.01)
Priorité
GB 201307674 29.04.2013
Demande PCT
PCT/GB2014/051313 28.04.2014
Publication PCT
WO2014/177848 06.11.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 nov. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.11.2019

  2. 27 juin 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.06.2018

Parties

Titulaire

Cummins Ltd

St Andrews Road, Huddersfield HD1 6RA, GB

Inventeur

ARCHER, Jamie

Meltham Holmfirth HD9 4DQ, GB

HOLDEN, Mark

Wakefield West Yorkshire WF4 3PD, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.