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Brevet européen · EP2992188 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2992188
Numéro de demande
EP14744649
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 avr. 2014
Publié
9 mars 2016
Délivré
26 nov. 2025
Fin de la protection au plus tard
28 avr. 2034
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
F01K 11/04 (2006.01)
F01K 25/00 (2006.01)
F02C 1/10 (2006.01)
Priorité
NZ 60995013 29.04.2013
NZ 61343113 19.07.2013
Demande PCT
PCT/NZ2014/000078 29.04.2014
Publication PCT
WO2014/178732 06.11.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.09.2026

  2. 26 nov. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 26.11.2025

Parties

Inventeur

LYNN, Robert Gulliver

Ashburton, 7700, NZ

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.