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Brevet européen · EP2992201 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2992201
- Numéro de demande
- EP14736638
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 juil. 2014
- Publié
- 9 mars 2016
- Délivré
- 27 déc. 2017
- Radié
- 31 juil. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F02M 21/02 (2006.01)F02B 37/007 (2006.01)F02M 21/04 (2006.01)F02B 29/04 (2006.01)
- Priorité
- CH 12172013 04.07.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/001844 03.07.2014
- Publication PCT
- WO2015/000599 08.01.2015
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 févr. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.02.2020
- 27 déc. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.12.2017
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.