VERBESSERTE ELASTISCHE BUCHSE
Brevet européen · EP2992230 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2992230
- Numéro de demande
- EP14741420
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 avr. 2014
- Publié
- 9 mars 2016
- Délivré
- 18 juil. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 27 avr. 2034
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- F16C 35/02 (2006.01)F16C 17/10 (2006.01)F16C 27/06 (2006.01)F16F 1/38 (2006.01)
- Priorité
- IT CR20130013 30.04.2013
- Demande PCT
- PCT/IT2014/000115 28.04.2014
- Publication PCT
- WO2014/178088 06.11.2014
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 18 juil. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.07.2018
Parties
Inventeur
SPINELLA, Giuseppe
I-24052 Azzano San Paolo (BG), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.