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Brevet européen · EP2992240 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2992240
Numéro de demande
EP14777788
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 juil. 2014
Publié
9 mars 2016
Délivré
12 oct. 2016
Radié
31 juil. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16F 3/02 (2006.01)
F16F 7/14 (2006.01)
Priorité
IT MI20131249 25.07.2013
Demande PCT
PCT/IB2014/063304 22.07.2014
Publication PCT
WO2015/011642 29.01.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 févr. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.02.2018

  2. 12 oct. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.10.2016

Parties

Inventeur

CITRO, Marco

I-21100 Varese (VA), IT

CASCINI, Gaetano

I-50124 Firenze (FI), IT

BUTERA, Francesco

I-22100 Como (CO), IT

BARBATELLI, Paolo

I-06049 Spoleto (PG), IT

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