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Brevet européen · EP2992240 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2992240
- Numéro de demande
- EP14777788
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 juil. 2014
- Publié
- 9 mars 2016
- Délivré
- 12 oct. 2016
- Radié
- 31 juil. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16F 3/02 (2006.01)F16F 7/14 (2006.01)
- Priorité
- IT MI20131249 25.07.2013
- Demande PCT
- PCT/IB2014/063304 22.07.2014
- Publication PCT
- WO2015/011642 29.01.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 févr. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.02.2018
- 12 oct. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.10.2016
Parties
Titulaire
Inventeur
CITRO, Marco
I-21100 Varese (VA), IT
CASCINI, Gaetano
I-50124 Firenze (FI), IT
BUTERA, Francesco
I-22100 Como (CO), IT
BARBATELLI, Paolo
I-06049 Spoleto (PG), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.