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Brevet européen · EP2992275 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2992275
Numéro de demande
EP14791184
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 mai 2014
Publié
9 mars 2016
Délivré
1 déc. 2021
Radié
23 déc. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F25B 1/10 (2006.01)
F25B 43/00 (2006.01)
F25B 49/02 (2006.01)
F25B 9/00 (2006.01)
F25B 41/39 (2021.01)
Priorité
US 201361818684 P 02.05.2013
US 201414267224 01.05.2014
Demande PCT
PCT/US2014/036592 02.05.2014
Publication PCT
WO2014/179699 06.11.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2022

  2. 12 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.10.2022

  3. 1 déc. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.12.2021

Parties

Titulaire

Emerson Climate Technologies, Inc.

1675 W. Campbell Road, Sidney, OH 45365, US

Inventeur

IGNATIEV, Kirill M.

Sidney, Ohio 45365, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.