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Brevet européen · EP2992304 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2992304
Numéro de demande
EP14723297
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 avr. 2014
Publié
9 mars 2016
Délivré
18 sept. 2024
Fin de la protection au plus tard
14 avr. 2034
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
G01F 23/296 (2022.01)
B01D 21/24 (2006.01)
B01D 21/26 (2006.01)
B01D 21/34 (2006.01)
Priorité
US 201361817104 P 29.04.2013
Demande PCT
PCT/US2014/034164 15.04.2014
Publication PCT
WO2014/179050 06.11.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 30 juil. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.07.2025

  3. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  4. 25 sept. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Vossius & Partner, Patentanwälte Rechtsanwälte mbB, Hirschgässlein 11, 4051 Basel

    Publié dans Swissreg le 25.09.2024

  5. 18 sept. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.09.2024

Parties

Titulaire

Micro Motion, Inc.

7070 Winchester Circle, Boulder, CO 80301, US

Mandataire

Vossius & Partner Patentanwälte Rechtsanwälte mbB

Hirschgässlein 11, 4051 Basel

Inventeur

SMITH, Stephen Dewhurst

Staines Middlesex TW182EQ, GB

WHEELER, Simon P. H.

Erie, Colorado 80516, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.