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Brevet européen · EP2992324 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2992324
Numéro de demande
EP14714269
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
31 mars 2014
Publié
9 mars 2016
Délivré
4 janv. 2023
Fin de la protection au plus tard
30 mars 2034
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
G01N 30/20 (2006.01)
G01N 35/10 (2006.01)
Priorité
DE 102013104404 30.04.2013
Demande PCT
PCT/EP2014/056432 31.03.2014
Publication PCT
WO2014/177331 06.11.2014
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 oct. 2026

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Hamilton Bonaduz AG, Via Crusch 8, 7402 Bonaduz → Hamilton AG, Via Crusch 8, 7402 Bonaduz

    Publié dans Swissreg le 09.10.2026

  2. 1 avr. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.03.2026 → 31.03.2027

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  3. 11 févr. 2026

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    ThomannFischer, Elisabethenstrasse 30, Postfach 632, 4010 Basel → ThomannFischer, Wettsteinplatz 7, 4005 Basel

    Publié dans Swissreg le 11.02.2026

  4. 1 avr. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.03.2025 → 31.03.2026

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  5. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  6. 15 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.11.2023

  7. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  8. 25 janv. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ThomannFischer, Elisabethenstrasse 30, Postfach 632, 4010 Basel

    Publié dans Swissreg le 25.01.2023

1 entrée antérieure
  1. 4 janv. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.01.2023

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.