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Brevet européen · EP2992344 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2992344
Numéro de demande
EP14791048
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 mai 2014
Publié
9 mars 2016
Délivré
7 oct. 2020
Fin de la protection au plus tard
1 mai 2034
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
G01R 33/28 (2006.01)
G01R 33/60 (2006.01)
G01N 24/08 (2006.01)
G01N 24/10 (2006.01)
G01R 33/62 (2006.01)
G01R 33/31 (2006.01)
G01R 33/64 (2006.01)
G01R 33/46 (2006.01)
Priorité
US 201361819103 P 03.05.2013
US 201461934205 P 31.01.2014
Demande PCT
PCT/CA2014/000390 02.05.2014
Publication PCT
WO2014/176678 06.11.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 1 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2023

  5. 15 oct. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 15.10.2020

  6. 7 oct. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.10.2020

Parties

Titulaire

Quantum Valley Investment Fund LP

560 Westmount Road North, Waterloo ON N2I 0A9, CA

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach 1772, 8027 Zürich

Inventeur

CORY, David, G.

Branchton, Ontario N0B 1L0, CA

TEKLEMARIAM, Grum

Kitchener, Ontario N2P 0A9, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.