EFFIZIENTE SPINPOLARISATION

Brevet européen · EP2992347 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2992347
Numéro de demande
EP14791889
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
31 janv. 2014
Publié
9 mars 2016
Délivré
24 mars 2021
Fin de la protection au plus tard
30 janv. 2034
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
G01R 33/28 (2006.01)
G01R 33/60 (2006.01)
G01N 24/08 (2006.01)
G01N 24/10 (2006.01)
G01R 33/38 (2006.01)
Priorité
US 201361819103 P 03.05.2013
Demande PCT
PCT/CA2014/000069 31.01.2014
Publication PCT
WO2014/176664 06.11.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 5 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  5. 9 févr. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.02.2022

  6. 26 mars 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 26.03.2021

  7. 24 mars 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.03.2021

Parties

Titulaire

Quantum Valley Investment Fund LP

560 Westmount Road North, Waterloo ON N2I 0A9, CA

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach 1772, 8027 Zürich

Inventeur

WOOD, Christopher James

Waterloo, Ontario N2J 1 N8, CA

CORY, David G.

Branchton, Ontario NOB 1L0, CA

BORNEMAN, Troy W.

Waterloo, Ontario N2J 1B9, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.