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Brevet européen · EP2992538 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2992538
- Numéro de demande
- EP14723998
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 avr. 2014
- Publié
- 9 mars 2016
- Délivré
- 4 oct. 2017
- Radié
- 30 avr. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01F 38/20 (2006.01)
- Priorité
- EP 13460024 29.04.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/001131 25.04.2014
- Publication PCT
- WO2014/177268 06.11.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 nov. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.11.2018
- 4 oct. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.10.2017
Parties
Inventeur
BANASZCZYK, Jedrzej
PL- 30-611 Krakow, PL
CZYZEWSKI, Jan
PL-30-376 Krakow, PL
ADAMCZYK, Bartlomiej
PL-34-735 Niedzwiedz, PL
WYSOCKI, Wojciech
PL-31-271 Krakow, PL
BACHORZ, Lukasz
PL-64-330 Opalenica, PL
GRYSZTAR, Pawel
PL-38-440 Iwonicz Zdroj, PL
TZAVALAS, Spiros
5426 Lengnau, CH-Aargau
KRUESI, Urs
CH-8542 Wiesendangen
MEIER, Patrick
CH-5603 Staufen
SJOGREN, Lars
S-77194 Ludvika, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.