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Brevet européen · EP2992820 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2992820
Numéro de demande
EP15155771
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 févr. 2015
Publié
9 mars 2016
Délivré
10 mai 2023
Fin de la protection au plus tard
18 févr. 2035
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
A61B 5/024 (2006.01)
A61B 5/021 (2006.01)
A61B 5/022 (2006.01)
A61B 5/00 (2006.01)
A61B 5/0205 (2006.01)
G16H 50/50 (2018.01)
Priorité
IN 2593MU2014 11.08.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 20 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 20.03.2024

  4. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  5. 23 juin 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 23.06.2023

  6. 10 mai 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.05.2023

Parties

Titulaire

TATA CONSULTANCY SERVICES LIMITED

Tata Consultancy Services Limited

Nirmal Building 9th Floor Nariman Point Mumbai 400 021, Maharashtra, IN

Mandataire

Dennemeyer AG

Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

Inventeur

Sinha, Aniruddha

Kolkata - 700160, West Bengal, IN

Dutta Choudhury, Anirban

Kolkata - 700160, West Bengal, IN

Banerjee, Rohan

Kolkata - 700160, West Bengal, IN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.