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Brevet européen · EP2992855 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2992855
- Numéro de demande
- EP15153139
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 déc. 2006
- Publié
- 9 mars 2016
- Délivré
- 29 nov. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 5 déc. 2026
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A61F 2/00 (2006.01)A61L 27/12 (2006.01)A61L 27/54 (2006.01)A61L 27/56 (2006.01)A61K 38/18 (2006.01)A61K 9/00 (2006.01)
- Priorité
- US 294819 06.12.2005
- Divisionnaire de
- EP06844849
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 12 déc. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 12.12.2017
- 29 nov. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.11.2017
Parties
Inventeur
Brookline, MA 02445, US
83600 Frejus, FR
Monmouth Junction, NJ 08852, US
Woburn, NJ 1725-171, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.