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Brevet européen · EP2992923 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2992923
Numéro de demande
EP15183531
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 sept. 2015
Publié
9 mars 2016
Délivré
1 mai 2019
Radié
30 sept. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 25/10 (2013.01)
A61M 25/01 (2006.01)
A61L 29/06 (2006.01)
Priorité
US 201462046157 P 04.09.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.10.2022

  2. 20 mai 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2020

  3. 1 mai 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.05.2019

Parties

Inventeur

Torres, Hector

Temecula, California 92592, US

Wilson, Bruce

Temecula, California 92592, US

Haslinger, Thomas

Sun City, California 92586, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.