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Brevet européen · EP2993043 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2993043
Numéro de demande
EP15002572
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 sept. 2015
Publié
9 mars 2016
Délivré
24 avr. 2019
Fin de la protection au plus tard
31 août 2035
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
B41F 11/02 (2006.01)
B41F 7/02 (2006.01)
B41F 7/08 (2006.01)
B41F 7/12 (2006.01)
Priorité
JP 2014177715 02.09.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  4. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  5. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  6. 24 avr. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.04.2019

Parties

Inventeur

Kamoda, Hiroyoshi

Tsukuba-shi, Ibaraki, JP

Suto, Takashi

Tsukuba-shi, Ibaraki, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.