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Brevet européen · EP2993231 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2993231
Numéro de demande
EP15182886
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 sept. 2010
Publié
9 mars 2016
Délivré
1 août 2018
Fin de la protection au plus tard
22 sept. 2030
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
C12N 9/50 (2006.01)
C12P 21/00 (2006.01)
Priorité
GB 0916822 24.09.2009
GB 0916821 24.09.2009
Divisionnaire de
EP10757621
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  4. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  5. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  6. 1 août 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.08.2018

Parties

Titulaire

UCB Biopharma SPRL

Allée de la Recherche 60, 1070 Brussels, BE

Inventeur

Ellis, Mark

Slough Berkshire SL1 3WE, GB

Humphreys, David Paul

Slough Berkshire SL1 3WE, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.