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Brevet européen · EP2993263 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2993263
- Numéro de demande
- EP15189023
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 janv. 2012
- Publié
- 9 mars 2016
- Délivré
- 19 juil. 2017
- Radié
- 31 janv. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D21F 1/00 (2006.01)D21F 7/08 (2006.01)D21F 3/02 (2006.01)//B32B 3/26 (2006.01)//B32B 5/26 (2006.01)//B32B 5/02 (2006.01)
- Priorité
- US 201113011570 21.01.2011
- Divisionnaire de
- EP12703194
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 août 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.08.2020
- 19 juil. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.07.2017
- 19 juil. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bugnion S.A., Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel
Publié dans Swissreg le 19.07.2017
Parties
Inventeur
HANSEN, Robert A.
North Muskegon, MI Michigan 49445, US
RYDIN, Bjorn
247 60 Veberöd, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.