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Brevet européen · EP2993263 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2993263
Numéro de demande
EP15189023
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 janv. 2012
Publié
9 mars 2016
Délivré
19 juil. 2017
Radié
31 janv. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D21F 1/00 (2006.01)
D21F 7/08 (2006.01)
D21F 3/02 (2006.01)
//B32B 3/26 (2006.01)
//B32B 5/26 (2006.01)
//B32B 5/02 (2006.01)
Priorité
US 201113011570 21.01.2011
Divisionnaire de
EP12703194
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.08.2020

  2. 19 juil. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.07.2017

  3. 19 juil. 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bugnion S.A., Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

    Publié dans Swissreg le 19.07.2017

Parties

Inventeur

HANSEN, Robert A.

North Muskegon, MI Michigan 49445, US

RYDIN, Bjorn

247 60 Veberöd, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.