SYSTEME ET PROCEDE DE TRANSPORT D'UN EQUIPEMENT

Brevet européen · EP2993266 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2993266
Numéro de demande
EP15181814
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 août 2015
Publié
9 mars 2016
Délivré
27 mars 2019
Fin de la protection au plus tard
19 août 2035
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
E01B 29/16 (2006.01)
B60F 1/04 (2006.01)
B60P 3/40 (2006.01)
Priorité
FR 1458187 02.09.2014
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2025

  2. 1 sept. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2024

  3. 1 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2023

  4. 1 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2022

  5. 27 mars 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.03.2019

Parties

Titulaire

SNCF RESEAU

15-17 Rue Jean-Philippe Rameau CS 80001, 93418 La Plaine Saint-Denis CEDEX, FR

CIPAL

11 rue de la Communauté Parc d'activités de la Forêt, 44140 Le Bignon, FR

Inventeur

HAUTBOIS, Patrice

49170 SAINT GEORGES sur LOIRE, FR

BOUYSSET, Christian

85170 DOMPIERRE sur YON, FR

GERNIGON, Patrick

78260 ACHERES, FR

DE FAUCAL, Eric

85170 BELLEVILLE SUR VIE, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.