HYDRAULISCHES SYSTEM
Brevet européen · EP2993360 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2993360
- Numéro de demande
- EP15002207
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 juil. 2015
- Publié
- 9 mars 2016
- Délivré
- 9 nov. 2022
- Radié
- 23 févr. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F15B 15/20 (2006.01)F15B 15/28 (2006.01)H05K 5/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 102014013018 02.09.2014
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 févr. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.02.2024
- 20 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 20.09.2023
- 9 nov. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.11.2022
Parties
Titulaire
Inventeur
Huth, Heinz-Peter
66802 Überherrn, DE
Mohrbacher, Markus
66606 St. Wendel, DE
Komma, Georg
69234 Dielheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.