HYDRAULISCHES SYSTEM

Brevet européen · EP2993360 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2993360
Numéro de demande
EP15002207
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 juil. 2015
Publié
9 mars 2016
Délivré
9 nov. 2022
Radié
23 févr. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F15B 15/20 (2006.01)
F15B 15/28 (2006.01)
H05K 5/02 (2006.01)
Priorité
DE 102014013018 02.09.2014
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 févr. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.02.2024

  2. 20 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 20.09.2023

  3. 9 nov. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.11.2022

Parties

Inventeur

Huth, Heinz-Peter

66802 Überherrn, DE

Mohrbacher, Markus

66606 St. Wendel, DE

Komma, Georg

69234 Dielheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.